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REVISION SIMPLIFIEE n°1 DU PLAN LOCAL D'URBANISME

En date du 07/06, le conseil municipal a approuvé le bilan de la mise à disposition du projet au public de la modification simplifiée n°1

En date du 07/06, le conseil municipal a approuvé la modification simplifiée n°1 du plan local d'urbanisme :

 

 

 PLAN LOCAL D'URBANISME

Le pLan local d'urbanisme a été approuvé par délibération du conseil municipal en date du  16 décembre 2019.

Le plan de zonage d'assainissement pluvial a été approuvé par délibération du conseil municipal en date du 16 décembre 2019.

Le droit de préemption urbain a été instauré par délibération du conseil municipal en date du 16 décembre 2019.

 

Les documents du PLU de Vair-sur-Loire sont consultables ci dessous : 

cartographies :

 Rapport de présentation :

  Documents :

  Pièces annexes : liste des annexes

 

Délibérations du conseil municipal 

Vous pouvez télécharger les documents ci dessous :

- délibération du 06/05/2019 arrêtant le projet

- délibération du 05/03/2018 - instauration du sursis à statuer

- délibération du 05/03/2018 - débat sur les orientations générales

- délibération du 06/06/2016 - Prescriptions du plan local d'urbanisme

- Arrêté d'enquête publique

- Arrêté du périmètre de droit de préemption