REVISION SIMPLIFIEE n°1 DU PLAN LOCAL D'URBANISME
En date du 07/06, le conseil municipal a approuvé le bilan de la mise à disposition du projet au public de la modification simplifiée n°1
En date du 07/06, le conseil municipal a approuvé la modification simplifiée n°1 du plan local d'urbanisme :
- annexe 1 : notice de présentation
- annexe 2 : avis des personnes publiques associées
PLAN LOCAL D'URBANISME
Le pLan local d'urbanisme a été approuvé par délibération du conseil municipal en date du 16 décembre 2019.
Le plan de zonage d'assainissement pluvial a été approuvé par délibération du conseil municipal en date du 16 décembre 2019.
Le droit de préemption urbain a été instauré par délibération du conseil municipal en date du 16 décembre 2019.
Les documents du PLU de Vair-sur-Loire sont consultables ci dessous :
cartographies :
- plan global de Vair-sur-Loire
- Informations complémentaires plan global de Vair-sur-Loire
- plan de zonage n°1/4 - Nord/Ouest
- plan de zonage n°2/4 - Nord/Est
- plan de zonage n°3/4 - Sud/Ouest
- plan de zonage n°4/4 - Sud/Est
- plan global St Herblon
- plan global Anetz
Rapport de présentation :
Documents :
- liste des pièces
- Orientations d'aménagements et de programmation (OAP)
- Projet d'aménagement et de développement durable (PADD)
- Règlement
- Résumé non technique
Pièces annexes : liste des annexes
- Annexe 1 - annexe sanitaire
- Annexe 2 - zone d'exposition au bruit
- Annexe 3 - zone à risque d'exposition au plomb
- Annexe 4 - diagnostic zones humides ZA des Merceries
- Annexe 5 - diagnostic écologique ZA des Merceries
- Annexe 6 - schéma du réseau eau potable
- Annexe 7 - schéma du réseau eaux usées
- Annexe 8 - cartographie du PPRI Loire Amont
- Annexe 9 - règlement du PPRI Loire Amont
- Annexes 10 - servitudes d'utilité publique : annexe 10.1 ; annexe 10.2 ; annexe 10.3 ; annexe 10.4 ; annexe 10.5 ; annexe 10.6 ; annexe 10.7
- Annexes 11 - schéma directeur des eaux pluviales : annexe 11.1 ; annexe 11.2 ; annexe 11.3 ; annexe 11.4
- Annexes 12 - bois ou forêt
- Annexes 13 - zonage d'assainissement : annexe 13.1 ; annexe 13.2
Délibérations du conseil municipal
Vous pouvez télécharger les documents ci dessous :
- délibération du 06/05/2019 arrêtant le projet
- délibération du 05/03/2018 - instauration du sursis à statuer
- délibération du 05/03/2018 - débat sur les orientations générales
- délibération du 06/06/2016 - Prescriptions du plan local d'urbanisme
- Arrêté du périmètre de droit de préemption
